Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRENCH TECH INDUSTRIE
M. peuchot alain, Agissant pour le compte de la société FRENCH TECH INDUSTRIE en cours de formation

Numéro de dépôt :
4239184
Date de dépôt :
09/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/01/2026
FRENCH TECH INDUSTRIE de peuchot alain

Présentation de la marque FRENCH TECH INDUSTRIE

Déposée le 9 janvier 2016 par monsieur peuchot alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRENCH TECH INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est monsieur peuchot alain domicilié(e) 60 Allée ROXANE - 83600 - FREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. peuchot alain domicilié(e) 60 Allée ROXANE - 83600 - FREJUS - France.

La marque FRENCH TECH INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH TECH INDUSTRIE arrivera à expiration en date du 9 janvier 2026.

peuchot alain a également déposé les autres marques suivantes : MA PERGOLA.FR


M. peuchot alain, Agissant pour le compte de la société FRENCH TECH INDUSTRIE en cours de formation - 60 Allée ROXANE - 83600 - FREJUS - France


M. peuchot alain - 60 Allée ROXANE - 83600 - FREJUS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.